Conditions générales

Dernière mise à jour: 05/11/2025

Veuillez lire attentivement ces conditions générales avant d'utiliser le site web de orionaveltisqa et nos services comptables. En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales.

1. Acceptation des conditions

En utilisant notre site web et nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web ou nos services.

2. Services comptables

orionaveltisqa fournit des services comptables professionnels, y compris mais sans s'y limiter, la comptabilité générale, le conseil fiscal et la planification financière. Nos services sont fournis selon les normes professionnelles les plus élevées, mais nous ne pouvons garantir des résultats spécifiques.

3. Confidentialité des informations

Nous respectons la confidentialité de toutes les informations que vous nous fournissez. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus de détails sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos informations.

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur notre site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de orionaveltisqa ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

orionaveltisqa fournit ce site web et ses services "tels quels" sans aucune garantie expresse ou implicite. Nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de votre accès à notre site web ou de l'utilisation de nos services.

6. Juridiction applicable

Ces conditions générales sont régies par les lois de la France. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.

7. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications.

8. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, vous pouvez nous contacter à:

orionaveltisqa

57 Rue de Montmorency, 75003 Paris, France

Email: contact@orionaveltisqa.com

Téléphone: +33 6 93 72 58 41