Avis de non-responsabilité

Dernière mise à jour: 05/11/2025

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1. Informations générales

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2. Absence de conseil spécifique

Les informations présentées sur notre site web ne constituent pas un conseil comptable, fiscal ou financier spécifique. Chaque situation est unique et nécessite une analyse personnalisée par un professionnel qualifié. Nos services comptables professionnels sont fournis sur une base contractuelle individuelle.

3. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, orionaveltisqa décline toute responsabilité pour:

4. Services professionnels

Notre responsabilité concernant les services comptables professionnels que nous fournissons est strictement limitée aux termes et conditions spécifiques de nos contrats de service. En cas de conflit entre cet avis de non-responsabilité et un contrat de service signé, les termes du contrat de service prévaudront.

5. Sites web externes

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6. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier cet avis de non-responsabilité à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web.

7. Loi applicable

Cet avis de non-responsabilité est régi par les lois de la France et sera interprété conformément à celles-ci, sans égard aux conflits de principes juridiques.

8. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant cet avis de non-responsabilité, vous pouvez nous contacter à:

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57 Rue de Montmorency, 75003 Paris, France

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Téléphone: +33 6 93 72 58 41